Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Beetleland
FABVANS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3305383
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Beetleland de FABVANS

Présentation de la marque Beetleland

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABVANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Beetleland »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABVANS domicilié(e) 83, Les Dunes de Piqey,33950 LEGE CAP TERRET - 33950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 351 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, extencia – C. DESSIERE domicilié(e) 2, Rue Claude Boucher,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FABVANS a également déposé les autres marques suivantes : WEST COAST CRUISERS , Old School Wear


FABVANS Société à Responsabilité Limitée - 83, Les Dunes de Piqey,33950 LEGE CAP TERRET - 33950 - France - SIREN 453351868


extencia – C. DESSIERE - 2, Rue Claude Boucher,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet total n°412364 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet total n°412363 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412359 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 26 avril 2005 - Rejet total n°411495 - Publication au BOPI 2005-04-26

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412358 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

– couleurs, vernis, laques, décoration, impression, artistes, colorants, encres d'imprimerie, encres de toute nature. – tout véhicule terre, air, eau, moteurs, tout matériel mécanique, automobile, carrosserie, véhicules électriques. – tout vêtement, chaussures, chapellerie, accessoires vestimentaires, sous vêtements.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.