Présentation de la marque CS saveurs cbd LA REFERENCE DU CBD EN FRANCE
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par FabTo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CS saveurs cbd LA REFERENCE DU CBD EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est FabTo domicilié(e) 40 Rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FabTo, Monsieur Fabien Poncet domicilié(e) 40 rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France.
La marque CS saveurs cbd LA REFERENCE DU CBD EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS saveurs cbd LA REFERENCE DU CBD EN FRANCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.
FabTo a également déposé les autres marques suivantes : Equilibr
FabTo - 40 Rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France
FabTo, Monsieur Fabien Poncet - 40 rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Compléments alimentaires ; tisanes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Huiles à usage alimentaire : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Thé ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales (boissons) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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