Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FABROT
/
BALLYHOO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BALLYHOO
FABROT, MARTIN GERARD FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96641116
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BALLYHOO

Déposée le 5 septembre 1996 par FABROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALLYHOO »

Le déposant est FABROT, MARTIN GERARD FRANCOIS, domicilié(e) "Les Pétugons / LE BLAVET, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABROT, M G F c/o H. SASSO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

FABROT a également déposé les autres marques suivantes : Bean's Field


FABROT, MARTIN GERARD FRANCOIS - "Les Pétugons / LE BLAVET, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


FABROT, M G F c/o H. SASSO - France


Inscription le 6 janvier 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°269737 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 4 septembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°242379 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 28 octobre 1998 - Rejet total n°265674 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 22 octobre 1998 - Rejet partiel n°265274 - Publication au BOPI 1998-10-22

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs, cartes à jouer, caractères d'imprimerie.Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].