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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABROL SOFA
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MEUBLES CONTEMPO DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEUBLES CONTEMPO DESIGN
FABROL SOFA, SARL

Numéro de dépôt :
3680682
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2029
MEUBLES CONTEMPO DESIGN de FABROL SOFA

Présentation de la marque MEUBLES CONTEMPO DESIGN

Déposée le 1 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABROL SOFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEUBLES CONTEMPO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABROL SOFA domicilié(e) 1 ALLEE HISPANO SUIZA, 12 LE POLE PROVENCAL - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 188 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, design For You, Mme Servies Lise domicilié(e) 1 Rue Maurice Sibille, Porte de Provence - 26200 - Montelimar - France.

La marque MEUBLES CONTEMPO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEUBLES CONTEMPO DESIGN arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

FABROL SOFA a également déposé les autres marques suivantes : FABROL SOFA CANAPE FAUTEUIL RELAXATION LITERIE CONVERTIBLES DECO


FABROL SOFA, SARL - 1 ALLEE HISPANO SUIZA, 12 LE POLE PROVENCAL - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 492188644


design For You, Mme Servies Lise - 1 Rue Maurice Sibille, Porte de Provence - 26200 - Montelimar - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729972 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2019-11-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;

Carpettes.