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Marques déposées par FABROL Philippe Régis Michel
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Domaine BOETTO-FABROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine BOETTO-FABROL
FABROL Philippe Régis Michel

Numéro de dépôt :
3162931
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
12/04/2012
Domaine BOETTO-FABROL de FABROL Philippe Régis Michel

Présentation de la marque Domaine BOETTO-FABROL

Déposée le 12 avril 2002 par FABROL Philippe Régis Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « Domaine BOETTO-FABROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est FABROL Philippe Régis Michel domicilié(e) 30130 Saint Paul et de Caisson - 30130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABROL Philippe domicilié(e) 30130 Saint Paul et de Caisson - France.

La marque Domaine BOETTO-FABROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine BOETTO-FABROL est expirée depuis le 12 avril 2012.


FABROL Philippe Régis Michel - 30130 Saint Paul et de Caisson - 30130 - France


FABROL Philippe - 30130 Saint Paul et de Caisson - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée