Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIMSOFT
FABRO JEROME
FOUCHER Jérôme

Numéro de dépôt :
96621027
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CIMSOFT

Déposée le 15 avril 1996 par FABRO JEROME et FOUCHER Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIMSOFT »

Les déposants sont FABRO JEROME, domicilié(e) 3 RUE Ampère, 91520 EGLY - France et FOUCHER Jérôme, domicilié(e) 4 rue des arpents, 94150 Rungis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRO Jérôme - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42


FABRO JEROME - 3 RUE Ampère, 91520 EGLY - France

FOUCHER Jérôme - 4 rue des arpents, 94150 Rungis - France


FABRO Jérôme - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294363 - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 2000-01-31

Logiciels (programmes enregistrés) Elaboration (conception) de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.