FABRISCAL, Société A Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3866390
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/10/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRISCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRISCAL domicilié(e) 46-48 Boulevard Jean Jacques Bosc - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 200 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866390.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 2021.
FABRISCAL a également déposé les autres marques suivantes : , TOUTES ECHELLES
FABRISCAL, Société A Responsabilité Limitée à Associé Unique - 46-48 Boulevard Jean Jacques Bosc - 33130 - BEGLES - France - SIREN 462200254
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Marchepieds métalliques ; plate-formes métalliques ; escabeaux métalliques ; estrades métalliques ; échelles métalliques ; échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers ; coulisses d'échelles (métalliques) ; patins d'échelles (métalliques) ; pieds d'échelles (métalliques) ; taquets d'échelles (métalliques) ; crochets et barres de fixation d'échelles (métalliques) ; stabilisateurs d'échelles (métalliques) ; degrés (marches) d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques ; passerelles de passage ou de franchissement métalliques ; rampes de chargement métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; écarteurs de façade métalliques ; potences métalliques ; poulies métalliques autres que pour machines ; sangles métalliques ; cadenas ; tubes métalliques ; planchers métalliques ; échafaudages métalliques ; réhausses d'échafaudages (métalliques) ; garde-corps et barrières de sécurité métalliques ;
Appareils élévatoires ; élévateurs ; escaliers roulants ; ponts de chargement ; porte-outils (parties de machines) ; poulies (parties de machines) ;
Echelles de sauvetage ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; connecteurs et mousquetons de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; mécanismes de sécurité (antichutes) ; lignes de vie (câbles de sécurité) ; longes antichutes ;
Degrés (marches) d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques ; planchers non métalliques ; échafaudages non métalliques ; réhausses d'échafaudages (non métalliques) ; échelles en fibres de verre ; garde-corps et barrières de sécurité en fibres de verre ; escaliers en fibres de verre ; échafaudages en fibres de verre ; réhausses d`échafaudages (en fibres de verre) ; escabeaux en fibres de verre ;
Marchepieds non métalliques ; plate-formes non métalliques ; escabeaux non métalliques ; estrades non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers ; coulisses d'échelles (non métalliques) ; patins d'échelles (non métalliques) ; pieds d'échelles (non métalliques) ; taquets d'échelles (métalliques) ; crochets et barres de fixation d'échelles (non métalliques) ; stabilisateurs d'échelles (non métalliques) ; garde-corps et barrières de sécurité non métalliques ; passerelles de passage ou de franchissement non métalliques ; rampes de chargement non métalliques ; roulettes de meubles non métalliques ; écarteurs de façade non métalliques ; potences non métalliques ; tréteaux (mobilier) ;
Sangles de chanvre ; cordes ; longes (cordes, cordages) ;
Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : marchepieds métalliques, plate-formes métalliques, escabeaux métalliques, estrades métalliques, échelles métalliques, échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, coulisses d'échelles (métalliques), patins d'échelles (métalliques), pieds d'échelles (métalliques), taquets d'échelles (métalliques), crochets et barres de fixation d'échelles (métalliques), stabilisateurs d'échelles (métalliques), degrés (marches) d'escaliers métalliques, escaliers métalliques, passerelles de passage ou de franchissement métalliques, rampes de chargement métalliques, roulettes de meubles métalliques, écarteurs de façade métalliques, potences métalliques, poulies métalliques autres que pour machines, sangles métalliques, cadenas, tubes métalliques, planchers métalliques, échafaudages métalliques, réhausses d'échafaudages (métalliques), garde-corps et barrières de sécurité métalliques, appareils élévatoires, élévateurs, escaliers roulants, ponts de chargement, porte-outils (parties de machines), poulies (parties de machines), échelles de sauvetage, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), connecteurs et mousquetons de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), mécanismes de sécurité (antichutes), lignes de vie (câbles de sécurité), longes antichutes, chariots de manutention, chariots élévateurs, catalogues, brochures, manuels, prospectus, notices explicatives, modes d'emploi, formulaires, imprimés, sangles de cuir, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques, planchers non métalliques, échafaudages non métalliques, réhausses d'échafaudages (non métalliques), échelles en fibres de verre, garde-corps et barrières de sécurité en fibres de verre, escaliers en fibres de verre, échafaudages en fibres de verre, réhausses d'échafaudages (en fibres de verre), escabeaux en fibres de verre, marchepieds non métalliques, plate-formes non métalliques, escabeaux non métalliques, estrades non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, coulisses d'échelles (non métalliques), patins d'échelles (non métalliques), pieds d'échelles (non métalliques), taquets d'échelles (métalliques), crochets et barres de fixation d'échelles (non métalliques), stabilisateurs d'échelles (non métalliques), garde-corps et barrières de sécurité non métalliques, passerelles de passage ou de franchissement non métalliques, rampes de chargement non métalliques, roulettes de meubles non métalliques, écarteurs de façade non métalliques, potences non métalliques, tréteaux (mobilier), sangles de chanvre, cordes, longes (cordes, cordages). Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation de manifestations évènementielles à buts commerciaux ou de publicité ;
Location d'outils, d'instruments, d'appareils, d'accessoires et de dispositifs destinés à l'élévation physique des personnes ou des marchandises dans le cadre de chantiers ; location de machines de chantier ;
Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; dessin industriel ; essai de matériaux ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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