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Marques déposées par FABRIS Jean Claude
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TGV
Marque expirée - Marque en non vigueur

TGV
FABRIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
3582139
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/06/2018
TGV de FABRIS Jean Claude

Présentation de la marque TGV

Déposée le 16 juin 2008 par FABRIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TGV »

Le déposant est FABRIS Jean Claude domicilié(e) 12/14 Rue AMBROISE CROIZAT - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE FABRIS domicilié(e) Le BATI - 33570 - MONTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGV est expirée depuis le 16 juin 2018.

FABRIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'AMBRE D'OR , PRINCE D'AQUITAINE


FABRIS Jean Claude - 12/14 Rue AMBROISE CROIZAT - 94800 - VILLEJUIF - France


JEAN-CLAUDE FABRIS - Le BATI - 33570 - MONTAGNE - France


Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494543 - Publication au BOPI 2009-03-31

Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494544 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de bien immobilier.