Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE YELLOW BOX
FABRIQUES DE TABAC REUNIES S.A. (société suisse)

Numéro de dépôt :
99790024
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque THE YELLOW BOX

Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUES DE TABAC REUNIES (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THE YELLOW BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUES DE TABAC REUNIES (société suisse domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, 2003 Neuchâtel, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque THE YELLOW BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE YELLOW BOX est expirée depuis le 4 mai 2009.

FABRIQUES DE TABAC REUNIES (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : SHE , FRIENDS SOMEWHERE ON THE ROAD , LM QUALITY AMERICAN BLEND L & M ULTRA LIGHTS 25's , GOLDTRACK , STREAMLINER , ATTITUDE , CHESTERFIELD , CHESTER , WESTERNFIELD , DORADO


FABRIQUES DE TABAC REUNIES S.A. (société suisse) - Quai Jeanrenaud 3, 2003 Neuchâtel, SUISSE - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares et cigarettes.