Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YEARLING
FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE

Numéro de dépôt :
1125880
Date de dépôt :
04/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YEARLING

Déposée le 4 mars 1980 par FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YEARLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE domicilié(e) (Anciens Etablissements Pétolat), société à responsabilité limitée, 2, rue de l'industrie, à BESANCON (Doubs). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque YEARLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque YEARLING est expirée depuis le 4 mars 1990.

FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , AKYLON , CHLOÉ , DORYCK , OLD VIC , LE ROYAL


FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE - (Anciens Etablissements Pétolat), société à responsabilité limitée, 2, rue de l'industrie, à BESANCON (Doubs). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Horlogerie et autres instruments chronométriques.