Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETE
FABRIQUE FOREZIENNE DE SAUCISSONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1001095
Date de dépôt :
11/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMETE

Déposée le 11 octobre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIQUE FOREZIENNE DE SAUCISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIQUE FOREZIENNE DE SAUCISSONS domicilié(e) 42580 L'ETRAT. - France.

La marque COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COMETE est expirée depuis le 11 octobre 1986.

FABRIQUE FOREZIENNE DE SAUCISSONS a également déposé les autres marques suivantes : METEOR


FABRIQUE FOREZIENNE DE SAUCISSONS S.A.R.L. - 42580 L'ETRAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Saucissons.