Présentation de la marque EM LA FABRIQUE ERIC MILLARD Bourgogne, France
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par FABRIQUE ERIC MILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EM LA FABRIQUE ERIC MILLARD Bourgogne, France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est FABRIQUE ERIC MILLARD domicilié(e) 2 rue derrière la Chapelle - 21590 - SANTENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRIQUE ERIC MILLARD, Monsieur Eric MILLARD domicilié(e) 2 Rue derrière la Chapelle - 21590 - Santenay - France.
La marque EM LA FABRIQUE ERIC MILLARD Bourgogne, France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM LA FABRIQUE ERIC MILLARD Bourgogne, France arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.
FABRIQUE ERIC MILLARD - 2 rue derrière la Chapelle - 21590 - SANTENAY - France
FABRIQUE ERIC MILLARD, Monsieur Eric MILLARD - 2 Rue derrière la Chapelle - 21590 - Santenay - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Matériau de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, objets d’art en pierre, statues en pierre, figurines (statuettes) en pierre ; tous ces produits respectant le cahier des charges de l’Indication géographique « Pierre de Bourgogne». Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume, échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en béton ou en marbre ; statues en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères, fauteuils ; sièges, vaisseliers ; tous ces produits respectant le cahier des charges de l’Indication géographique « Pierre de Bourgogne». Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France" ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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