Déposée le 17 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrique des Gavottes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARDIGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrique des Gavottes domicilié(e) 3395 rue de Franche-Comté - 39220 - BOIS D'AMONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France domicilié(e) 13 B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.
La marque GARDIGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GARDIGAME est expirée depuis le 17 février 2024.
Fabrique des Gavottes, S.A.R.L. - 3395 rue de Franche-Comté - 39220 - BOIS D'AMONT - France
Siglex France - 13 B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2258148 - Publication au BOPI 2004-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543948 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18
Mobilier de jardin en bois Composteurs (contenant en bois) de jardin Seaux, poubelles Ecorces de bois
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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