Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONTEMPS
Numéro de dépôt :
1208872
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
01/07/1992
Présentation de la marque BONTEMPS
Déposée le 1 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIQUE DE PIPES BONTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « BONTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTEMPS est expirée depuis le 1 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47