Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEE
FABRIQUE DE MEUBLES CARSALADE, SA ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1504682
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998
PROTEE de FABRIQUE DE MEUBLES CARSALADE

Présentation de la marque PROTEE

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE MEUBLES CARSALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE MEUBLES CARSALADE domicilié(e) route de lannemezan, 31230 L'ISLE EN DODON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou. - France.

La marque PROTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEE est expirée depuis le 22 décembre 1998.


FABRIQUE DE MEUBLES CARSALADE, SA ayant son siège social - route de lannemezan, 31230 L'ISLE EN DODON. - France


Cabinet Morelle et Bardou. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Meubles, et en particulier ligne de mobilier contemporain, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.