Déposée par voie électronique le 2 janvier 2020 par FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCHERTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-04 du 24 janvier 2020.
Le déposant est FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ domicilié(e) Zone Industrielle - 57930 - Berthelming - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France.
La marque SCHERTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ - Zone Industrielle - 57930 - Berthelming - France
Cabinet NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France
Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Matériaux de construction métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; grillages métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons métalliques ; poteaux métalliques ; bordures métalliques ; gabions métalliques ; pares-vue métalliques ; stores d'extérieur occultants métalliques ; claustras métalliques ; treillis métalliques ; portails métalliques ; portillons métalliques ; parois et panneaux métalliques pour la construction ; palissades métalliques ; constructions métalliques ; escaliers métalliques ; balustres métalliques ; balustrades métalliques ; mains courantes métalliques ; garde-corps d’escaliers métalliques, lattes métalliques ; échafaudages métalliques ; plates-formes métalliques ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; plaques métalliques de calage ; étançons métalliques ; linteaux métalliques ; palettes de manutention métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, volets métalliques ; cabanons, abris, vérandas, pergolas, serres, verrières, appentis, marquises et auvents métalliques ; jalousies métalliques ; planches métalliques ; palplanches métalliques ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; poutres métalliques ; poutrelles métalliques ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; dalles métalliques, caillebottis métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, pavés métalliques ; armatures (construction) ;
Matériaux de construction non métalliques ; grilles non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; grillages non métalliques ; clôtures non métalliques ; cloisons non métalliques ; poteaux non métalliques ; bordures non métalliques ; gabions non métalliques ; pare-vues non métalliques ; stores d'extérieur occultants non métalliques ; claustras non métalliques ; treillis non métalliques ; portails non métalliques ; portillons non métalliques ; constructions non métalliques ; escaliers non métalliques, balustres non métalliques ; balustrades non métalliques ; mains courantes non métalliques pour bâtiments et escaliers ; garde-corps d’escaliers non métalliques ; échafaudages non métalliques ; plates-formes non métalliques ; plaques non métalliques de calage ; étançons non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes blindées non métalliques, cloisons blindées non métalliques ; profilés non métalliques, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, volets non métalliques ; cabanons, abris, vérandas, pergolas, serres, verrières, appentis, marquises [constructions] et auvents en matériaux non métalliques [structures], jalousies non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux, façades en verre (construction) ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés non métalliques, cornières non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, planchers non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; dalles non métalliques, pavés en bois, briques, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, plaques en ciment, pavés éclairants, pavés lumineux, marbre, parquets, pierre, pierre artificielle, quartz, cristal de roche ; produits bitumeux pour la construction ; revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques ;
Services de publicité et de promotion rendus dans le cadre de la vente de matériaux de construction pour l’habitation ; services de vente au détail, de vente en gros, de vente par correspondance, de vente en ligne de grilles, de grillages, de clôtures, de stores d'extérieur occultants, de poteaux, de bordures, de gabions, de portails, de portillons ; regroupement de ces mêmes produits pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; sondages d'opinion ; services de vente aux enchères, notamment sur un réseau informatique, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achat, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par correspondance, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, études de marchés ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers, prévisions économiques, établissement de statistiques, études de marchés, expertises en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, estimations en affaires commerciales, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, analyses du prix de revient, comptabilité, consultations pour des questions de personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, promotion de vente pour des tiers, services de secrétariat, recherche de marchés, recherche pour affaires, renseignements en affaires commerciales, recherche de parraineurs, relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine de la construction ;
Services de construction, d’installation, de pose, d’entretien, de réparation, de rénovation et de restauration de grilles, de grillages, de clôtures, de stores d'extérieur occultants, de poteaux, de bordures, de gabions, de portails, de portillons ; services de construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; informations en matière de restauration, de réparation et d’entretien de grilles, de grillages, de clôtures, de stores d'extérieur occultants, de poteaux, de bordures, de gabions, de portails, de portillons ; travaux d’isolation (construction) et d’étanchéité ; promotion (construction) de projets immobiliers ;
Architecture ; décoration intérieure ; étude de projets techniques ; conseils en construction ; établissement et conception de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; levé de terrains ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels pour la construction, location de logiciels informatiques.
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