Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SCHERTZ Industrie
FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ

Numéro de dépôt :
4611223
Date de dépôt :
02/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2030
S SCHERTZ Industrie de FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ

Présentation de la marque S SCHERTZ Industrie

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2020 par FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SCHERTZ Industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ domicilié(e) Zone Industrielle - 57930 - Berthelming - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France.

La marque S SCHERTZ Industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611223.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCHERTZ Industrie arrivera à expiration en date du 2 janvier 2030.

FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : SCHERTZ TRANSPORTS , SCHERTZ GROUPE , S SCHERTZ GROUPE , SCHERTZ INDUSTRIE , SCHERTZ AMENAGEMENTS , SCHERTZ , S SCHERTZ Aménagements , S SCHERTZ Transports , FENZ


FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ - Zone Industrielle - 57930 - Berthelming - France


Cabinet NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Matériaux de construction métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; grillages métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons métalliques ; poteaux métalliques ; bordures métalliques ; gabions métalliques ; pares-vue métalliques ; stores d'extérieur occultants métalliques ; claustras métalliques ; treillis métalliques ; portails métalliques ; portillons métalliques ; parois et panneaux métalliques pour la construction ; palissades métalliques ; constructions métalliques ; escaliers métalliques ; balustres métalliques ; balustrades métalliques ; mains courantes métalliques ; garde-corps d’escaliers métalliques, lattes métalliques ; échafaudages métalliques ; plates-formes métalliques ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; plaques métalliques de calage ; étançons métalliques ; linteaux métalliques ; palettes de manutention métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, volets métalliques ; cabanons, abris, vérandas, pergolas, serres, verrières, appentis, marquises et auvents métalliques ; jalousies métalliques ; planches métalliques ; palplanches métalliques ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; poutres métalliques ; poutrelles métalliques ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; dalles métalliques, caillebottis métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, pavés métalliques ; armatures (construction) ;

Matériaux de construction non métalliques ; grilles non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; grillages non métalliques ; clôtures non métalliques ; cloisons non métalliques ; poteaux non métalliques ; bordures non métalliques ; gabions non métalliques ; pare-vues non métalliques ; stores d'extérieur occultants non métalliques ; claustras non métalliques ; treillis non métalliques ; portails non métalliques ; portillons non métalliques ; constructions non métalliques ; escaliers non métalliques, balustres non métalliques ; balustrades non métalliques ; mains courantes non métalliques pour bâtiments et escaliers ; garde-corps d’escaliers non métalliques ; échafaudages non métalliques ; plates-formes non métalliques ; plaques non métalliques de calage ; étançons non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes blindées non métalliques, cloisons blindées non métalliques ; profilés non métalliques, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, volets non métalliques ; cabanons, abris, vérandas, pergolas, serres, verrières, appentis, marquises [constructions] et auvents en matériaux non métalliques [structures], jalousies non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux, façades en verre (construction) ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés non métalliques, cornières non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, planchers non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; dalles non métalliques, pavés en bois, briques, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, plaques en ciment, pavés éclairants, pavés lumineux, marbre, parquets, pierre, pierre artificielle, quartz, cristal de roche ; produits bitumeux pour la construction ; revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques.