FABRIQUE DE FRAISES DENTAIRES ET MECANIQUES, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3240210
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
Présentation de la marque THOMAS
Déposée le 5 août 2003 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FRAISES DENTAIRES ET MECANIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FRAISES DENTAIRES ET MECANIQUES domicilié(e) 78-80 Avenue de la Prospective - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 721 477 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRIQUE DE FRAISES DENTAIRES ET MECANIQUES, Société anonyme - 78-80 Avenue de la Prospective - 18000 - BOURGES - France - SIREN 583721477
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535516 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-17
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 2 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°776696 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02
Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776695 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02
Machines et machines-outils, à savoir : perceuses, visseuses, boulonneuses, serreuses, goujonneuses, visseuses droites, visseuses à poignée revolver, visseuses d'angle, clés pneumatiques, meuleuses, ponceuses, fraiseuses, porte-outils (parties de machines), scies (machines), lames de scies (parties de machines), machines pneumatiques portatives rotatives pour percer, visser, dévisser, boulonner, serrer, meuler, unités de perçage à avance automatique, taraudeuses, unités de serrage à deux vitesses, clés à chocs hydropneumatiques, clés d'angle, renvois d'axe (parties de machine), renvois d'angle (parties de machine), pattes de corneille (renvois d'axe) (parties de machine). Outils et instruments à main à savoir : fraises, limes, alésoirs, forets, scies (outils), lames de scies (parties d'outils), forets aléseurs, fraises limes, fraises scies, fraises étagées. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, à savoir : fraises, forets, limes, broches, alésoirs, bourre-pâte, fouloirs, extracteurs de pivot cônique, pompes à salive, canules pour pompes à salive, instruments radiculaires endodontiques, forets vrille, racleurs, limes “ K ”, tire-nerfs, forets pour implantologie, extracteurs de pivot vissé, fraises cavités, fraises fissures, fraises chirurgicales inox et acier.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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