Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSTEEL
FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98721574
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque TOPSTEEL

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOPSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE domicilié(e) 22 avenue de l'Abbé Jean de Beco, 59720 LOUVROIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 720 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque TOPSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSTEEL est expirée depuis le 6 mars 2008.

FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAFER , ALGALISS , RUBASOL , RUBANACRE , FIRESTEEL , ECOSTEEL , GALVAMAX , FIBROSTEEL , ISOSTEEL , GALVADINE


FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE (Société Anonyme) - 22 avenue de l'Abbé Jean de Beco, 59720 LOUVROIL - France - SIREN 445720295


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349485 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261196 - Publication au BOPI 1998-09-01

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Tôles d'acier revêtues de matériaux isolants pour la construction (produits métalliques). Tôles d'acier revêtues de matériaux isolants pour la construction (isolation).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.