RUBASOUD
Présentation de la marque RUBASOUD
Déposée le 30 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBASOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBASOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBASOUD est expirée depuis le 30 janvier 2005.
FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040162 - Publication au BOPI 1994-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349485 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261196 - Publication au BOPI 1998-09-01