Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONO STEEL
FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97682868
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque FONO STEEL

Déposée le 17 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONO STEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE domicilié(e) 22 avenue de l'Abbé Jean de Beco, 59720 LOUVROIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 720 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque FONO STEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONO STEEL est expirée depuis le 17 juin 2007.

FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAFER , ALGALISS , RUBASOL , RUBANACRE , FIRESTEEL , ECOSTEEL , GALVAMAX , FIBROSTEEL , ISOSTEEL , GALVADINE


FABRIQUE DE FER DE MAUBEUGE (Société Anonyme) - 22 avenue de l'Abbé Jean de Beco, 59720 LOUVROIL - France - SIREN 445720295


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261196 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390466 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349485 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Tôles d'acier revêtues de matériaux isolants pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.