Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabrique de bière La Capsule Lyonnaise
/
La Canute LYONNAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Canute LYONNAISE
Fabrique de bière La Capsule Lyonnaise, EURL

Numéro de dépôt :
4248978
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
La Canute LYONNAISE de Fabrique de bière La Capsule Lyonnaise

Présentation de la marque La Canute LYONNAISE

Déposée le 12 février 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabrique de bière La Capsule Lyonnaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Canute LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabrique de bière La Capsule Lyonnaise domicilié(e) 75 Chemin d'Yvours - 69310 - PIERRE BENITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 662 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POTIE Simon domicilié(e) 115 rue de Sèze - 69006 - LYON - France.

La marque La Canute LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Canute LYONNAISE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


Fabrique de bière La Capsule Lyonnaise, EURL - 75 Chemin d'Yvours - 69310 - PIERRE BENITE - France - SIREN 807662077


M. POTIE Simon - 115 rue de Sèze - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins beneficiant de l'appellation d'origine protégée “ Coteaux du Lyonnais ” ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.