Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOS
FABRIQUE D'OUTILLAGE DE SAINT-ETIENNE

Numéro de dépôt :
1001467
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
SAINT ETIENNE Trib. de Com.

Présentation de la marque FOS

Déposée le 19 octobre 1976 par FABRIQUE D'OUTILLAGE DE SAINT-ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT ETIENNE Trib. de Com.), la marque française « FOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRIQUE D'OUTILLAGE DE SAINT-ETIENNE domicilié(e) (S.A.) 18, rue Clovis Hugues - 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque FOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FOS est expirée depuis le 19 octobre 1986.


FABRIQUE D'OUTILLAGE DE SAINT-ETIENNE - (S.A.) 18, rue Clovis Hugues - 42000 SAINT ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Tous outils tels que Fraises, Alésoirs, Tarauds, Filières, forets peignes à fileter, molettes à rouler pour travaux effectés à la main ou à l'aide d'appareils ou de machines.