Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERIPACK
FABRIQUE D'IMPLANTS ET D'INSTRUMENTS CHIRURGICAUX F.I.I., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631789
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2020
STERIPACK de FABRIQUE D\'IMPLANTS ET D\'INSTRUMENTS CHIRURGICAUX F.I.I

Présentation de la marque STERIPACK

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE D'IMPLANTS ET D'INSTRUMENTS CHIRURGICAUX F.I.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE D'IMPLANTS ET D'INSTRUMENTS CHIRURGICAUX F.I.I domicilié(e) Zone Industrielle du Champ de Berre - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 945 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque STERIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STERIPACK est expirée depuis le 13 juin 2020.

FABRIQUE D'IMPLANTS ET D'INSTRUMENTS CHIRURGICAUX F.I.I a également déposé les autres marques suivantes : F 2 I , FII


FABRIQUE D'IMPLANTS ET D'INSTRUMENTS CHIRURGICAUX F.I.I., Société Anonyme - Zone Industrielle du Champ de Berre - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 327945754


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170064 - Publication au BOPI 2000-04-03

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443056 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Conditionnement et instrument pour la pose des implants stériles