Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODELEC
Numéro de dépôt :
1006056
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MODELEC
Déposée le 14 janvier 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIQUE D'HORLOGERIE RUPRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODELEC est expirée depuis le 14 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010