Déposée le 22 janvier 1976 par Fabrique d'Horlogerie LA Vedette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VEDETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fabrique d'Horlogerie LA Vedette domicilié(e) (soc. an.), Saverne (Bas-Rhin). - France.
La marque VEDETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fabrique d'Horlogerie LA Vedette - (soc. an.), Saverne (Bas-Rhin). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549700 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Coutellerie et tous articles coupants;appareils de radio et de télévision, leurs accessoires et pièces détachées;phonographes, machines parlantes, électrophones, disques et tous appareils et accessoires pour l'enregistrement et la reproduction des sons, thermomètres, baromètres, hygromètres, ampèremètres, manomètres, indicateur de niveau ou de vitesse, compteurs, enregistreurs, appareils de mesurage, de pesage, de signalisation, leurs accessoires et pièces détachées;carillons et sonneries musicales de porte;bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, tous articles d'horlogerie et de chronométrie mécaniques et électriques ou électroniques ou autres, interrupteurs horaires et minuteries, leurs pièces détachées et accessoires;micromoteurs avec ou sans réducteur;appareillage électrique et électronique, relais électriques;appareils, instruments, organes, dispositifs et accessoires, mécaniques ou électriques ou électroniques ou autres, destinés à la commande, à la régulation, notamment en fonction du temps, de la lumière ou de la température, à la signalisation, au contrôle et à la programmation, notamment d'appareillages, d'installations et de machines, à l'exception des organes et accessoires pour appareils et installations frigorifiques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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