Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVRY TETE DOR
FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M.

Numéro de dépôt :
1006511
Date de dépôt :
19/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IVRY TETE DOR

Déposée le 19 janvier 1977 par FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IVRY TETE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M. domicilié(e) (Société Anonyme), Avenue de Romans 38160 SAINT-MARCELL - France.

La marque IVRY TETE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque IVRY TETE DOR est expirée depuis le 19 janvier 1987.

FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : FAE , NORMABARRE GX , NORMABARRE GT , B , ARNOULD FAE , NORMABARRE GF , ANNECY , NORMABARS , MULTIDIAM , MONT DOR


FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M. - (Société Anonyme), Avenue de Romans 38160 SAINT-MARCELL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Inscription - Transmission de propriété n°21787 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°407 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°107978 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques destinés à l'industrie;produits pour la préservation des métaux contre la corrosion, ustensiles et produits pour la protection cathodique des métaux.Résines naturelles.Métaux communs bruts semi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclume cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques, non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques, raccords métalliques, réservoirs métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier, clous et vis, fils à souder, toiles métalliques.Outils, coutellerie, rasoirs électriques.Véhicules terrestres, aériens et nautiques, notamment véhicule sur rails, automobiles, avions, satellites, fusées, navires, péniches;propulseurs électriques spatiaux.Feuilles en papier, en métal en matière plastique, pour l'emballage;cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;machines à écrire et ustensiles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Dentelle et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Meubles, glaces, cadres, ustensiles en matière plastique pour l'ostréiculture.Petits ustensiles portatifs et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, non en métal précieux ou en plaqué;ustensiles d'isolation thermiques, cryostats.Appareils de nettoyage et matières à nettoyer (y compris le cuir).Jeux et jouets.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].