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Marques déposées par Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articles Métalliques F.A.E.A.M
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B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articles Métalliques F.A.E.A.M.

Numéro de dépôt :
947216
Date de dépôt :
31/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B

Déposée le 31 décembre 1975 par Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articles Métalliques F.A.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articles Métalliques F.A.E.A.M. domicilié(e) (soc. an.), avenue de Romans, Saint-Marcellin (Isère). - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque B est expirée depuis le 31 décembre 1985.

Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articles Métalliques F.A.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : FAE , NORMABARRE GX , NORMABARRE GT , IVRY TETE DOR , ARNOULD FAE , NORMABARRE GF , ANNECY , NORMABARS , MULTIDIAM , MONT DOR


Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articles Métalliques F.A.E.A.M. - (soc. an.), avenue de Romans, Saint-Marcellin (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Inscription - Transmission de propriété n°407 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°107978 - Publication au BOPI

Clous pour meubles, articles en fonte métallique, non compris dans d'autres classes.