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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE BRESSANE - FABRESSE
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FABRESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRESSE
FABRIQUE BRESSANE - FABRESSE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95598571
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque FABRESSE

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE BRESSANE - FABRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE BRESSANE - FABRESSE domicilié(e) Rue Jules Ferry, 01480 JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 220 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER - France.

La marque FABRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRESSE est expirée depuis le 17 novembre 2005.

FABRIQUE BRESSANE - FABRESSE a également déposé les autres marques suivantes : FABRESSE , FABRESSE


FABRIQUE BRESSANE - FABRESSE (société anonyme) - Rue Jules Ferry, 01480 JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 304220288


CABINET DULATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Serrurerie métallique autre qu'électrique.Machines et machines-outils pour la fabrication de pièces et matériels de ventilation, réfrigération et climatisation.Machines aérauliques.Ventilateurs pour climatisation, réfrigération et ventilation - hélices et pales de ventilateurs découpage de métaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.