Marque expirée - Marque en non vigueur

FABRESSE
FABRIQUE BRESSANE-FABRESSE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3666492
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/07/2019
FABRESSE de FABRIQUE BRESSANE-FABRESSE

Présentation de la marque FABRESSE

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE BRESSANE-FABRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FABRESSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE BRESSANE-FABRESSE domicilié(e) RUE JULES FERRY - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 220 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MOULINIER DULATIER ET ASSOCIES domicilié(e) 15 quai du Commerce CP 212 - 69336 - LYON CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRESSE est expirée depuis le 24 juillet 2019.

FABRIQUE BRESSANE-FABRESSE a également déposé les autres marques suivantes : FABRESSE , FABRESSE


FABRIQUE BRESSANE-FABRESSE, société anonyme - RUE JULES FERRY - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 304220288


Cabinet MOULINIER DULATIER ET ASSOCIES - 15 quai du Commerce CP 212 - 69336 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Machines-outils pour la fabrication de pièces et matériels de ventilation réfrigération et climatisation. Machines aéroliques.

Ventilateurs pour climatisation, réfrigération helices et pales de ventilateurs.

Découpage de métaux.