Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-DECO
FABRIM SARL

Numéro de dépôt :
3166210
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2012
K-DECO de FABRIM

Présentation de la marque K-DECO

Déposée le 28 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K-DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIM domicilié(e) 64 RUE LAFAYETTE,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 263 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Samy ASSOULINE - Gérant FABRIM domicilié(e) 64 RUE LAFAYETTE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque K-DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-DECO est expirée depuis le 28 mai 2012.


FABRIM SARL - 64 RUE LAFAYETTE,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 411263197


Mr Samy ASSOULINE - Gérant FABRIM - 64 RUE LAFAYETTE,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364270 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Papiers, cartons produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau, cartes postales, cartes de vœux. Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la salle de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Tissus, couvertures de lit et de table, voilages. Dentelles et broderies, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].