Déposée le 27 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FABRILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRILOR domicilié(e) Z.I., Lieudit la Marque - 10330 - CHAVANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 748 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque FABRILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870155.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRILOR, Société à responsabilité limitée - Z.I., Lieudit la Marque - 10330 - CHAVANGES - France - SIREN 332748649
ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction en métal, acier, fonte ou alliage notamment, pour cheminées ; constructions transportables métalliques ; cheminées métalliques ; produits en métal, acier, fonte ou alliage pour cheminées, à savoir : chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, poutres de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération métalliques ; manchons et raccords de tuyaux de chauffage et d'aération métalliques ; colonnes métalliques parties de construction ; armatures métalliques pour conduites ; charnières métalliques ;
Appareils de chauffage, de cuisson, d'aération et de ventilation ; cheminées d'appartements, foyers et inserts de cheminées ; grilles de foyers et d'inserts ; grilles de ventilation de hottes ; carneaux de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; diffuseurs d'air chaud ; barbecues, poêles à bois ;
Matériaux de construction non métalliques notamment, pour cheminées, foyers et inserts ; cheminées non métalliques ; produits non métalliques pour les cheminées à savoir : capuchons de cheminées, mitres de cheminées, poutres de cheminées, tuyaux de cheminées, manteaux de cheminées, rallonges de cheminées ; pierres, pierres naturelles, pierres artificielles, pierres de construction ; grès de construction ; briques, matériaux réfractaires ; bois façonné, de construction et d'oeuvre. Verres pour cheminées, pour foyers et inserts de cheminées ; conduits non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation.
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