Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P'TIT DANOIS
Fabrikken LUPO A/S, A/S

Numéro de dépôt :
4130711
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE P\'TIT DANOIS de Fabrikken LUPO A/S

Présentation de la marque LE P'TIT DANOIS

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par Fabrikken LUPO A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P'TIT DANOIS »

Le déposant est Fabrikken LUPO A/S, A/S domicilié(e) 7 Baldersbuen - 2640 - HEDEHUSENE - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrikken LUPO A/S domicilié(e) 7 Baldersbuen - 2640 - HEDEHUSENE - Danemark.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Fabrikken LUPO A/S a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT DANOIS MADE IN DANEMARK


Fabrikken LUPO A/S, A/S - 7 Baldersbuen - 2640 - HEDEHUSENE - Danemark


Fabrikken LUPO A/S - 7 Baldersbuen - 2640 - HEDEHUSENE - Danemark


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648221 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Inscription le 29 novembre 2016 - Rejet total n°690014 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.