Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) FABRIES AMIFLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OFF MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIES AMIFLOR domicilié(e) 34, AVENUE JACQUES BESSE,81500 LAVAUR (dossier no 2255605) - 81500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 046 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2255605) - 31703 - France.
La marque OFF MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRIES AMIFLOR, SOCIETE ANONYME - 34, AVENUE JACQUES BESSE,81500 LAVAUR (dossier no 2255605) - 81500 - France - SIREN 390046530
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2255605) - 31703 - France
Renouvellement sans limitation n°2028666 - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255605 - Publication au BOPI 2003-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 22 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315790 - Publication au BOPI 2001-02-22
Inscription le 16 juin 1998 - Concession de licence n°256314 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 23 mai 2000 - Changement d'adresse n°300839 - Publication au BOPI 2000-05-23
Inscription le 14 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168805 - Publication au BOPI 1994-01-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horiculture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour emballages papier et cartons.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Transports et entrepots notamment tous services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage de marchandises dans un entrepôt ou un bâtiment en vue de leur préservation et/ou de leur gardiennage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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