Marque expirée - Marque en non vigueur

FABRICOTE
FABRIES AMIFLOR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437143
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/06/2016
FABRICOTE de FABRIES AMIFLOR

Présentation de la marque FABRICOTE

Déposée le 27 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRIES AMIFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FABRICOTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRIES AMIFLOR domicilié(e) 34, Avenue Jacques Besse,81500 LAVAUR - 81500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 046 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICOTE est expirée depuis le 27 juin 2016.

FABRIES AMIFLOR a également déposé les autres marques suivantes : FABRI ORGA , AMICOTE , FABRI FLOW , ORGA'LGUES , FABRIPERL , AMIORGA , AF AMIFLOR , a , AMIFORM , OFF MOUSS


FABRIES AMIFLOR Société par Actions Simplifiée - 34, Avenue Jacques Besse,81500 LAVAUR - 81500 - France - SIREN 390046530


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613699 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Engrais, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais pour les terres, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour l'agriculture, produits fertilisants.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produit pour la destruction des herbes.Semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.