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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE
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ADL AUTO DRIV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADL AUTO DRIV
FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1546573
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque ADL AUTO DRIV

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADL AUTO DRIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE domicilié(e) 5 rue Branly, 25000 BESANCON (dossier no 2149496) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2149496) - France.

La marque ADL AUTO DRIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADL AUTO DRIV est expirée depuis le 27 juillet 2009.

FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE , CATS , MVAT


FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE (société anonyme) - 5 rue Branly, 25000 BESANCON (dossier no 2149496) - France - SIREN 542820030


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2149496) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149496 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 19 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282061 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 6 mai 1999 - Changement de dénomination n°277037 - Publication au BOPI 1999-05-06

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