Fabrice Verjus, Agissant pour le compte de la société "BodyCap" en cours de formation Sébastien Moussay, Agissant pour le compte de la société "BodyCap" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3844744
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2021
Présentation de la marque BodyCap
Déposée par voie électronique le 7 juillet 2011 par Fabrice Verjus et Sébastien Moussay
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BodyCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Les déposants sont Fabrice Verjus, Agissant pour le compte de la société "BodyCap" en cours de formation domicilié(e) 5 Place Edmond Paillaud - 14480 - Creully - France et Sébastien Moussay, Agissant pour le compte de la société "BodyCap" en cours de formation domicilié(e) 15 Rue du val du puy - 14880 - Colleville-Montgomery - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Verjus domicilié(e) 5 Place Edmond Paillaud - 14480 - Creully - France.
La marque BodyCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BodyCap est expirée depuis le 7 juillet 2021.
Fabrice Verjus a également déposé les autres marques suivantes : OPHTIMALIA
Fabrice Verjus, Agissant pour le compte de la société "BodyCap" en cours de formation - 5 Place Edmond Paillaud - 14480 - Creully - France
Sébastien Moussay, Agissant pour le compte de la société "BodyCap" en cours de formation - 15 Rue du val du puy - 14880 - Colleville-Montgomery - France
Fabrice Verjus - 5 Place Edmond Paillaud - 14480 - Creully - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 31 mars 2014 - Immatriculation de societé n°621517 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BodyCap"
