Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO NEWS MAGAZINE LE MAGAZINE REGIONAL MOTO QUAD NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE
fabrice venel
Gilles FANIEN

Numéro de dépôt :
3777943
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
MOTO NEWS MAGAZINE LE MAGAZINE REGIONAL MOTO QUAD NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE de fabrice venel

Présentation de la marque MOTO NEWS MAGAZINE LE MAGAZINE REGIONAL MOTO QUAD NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par fabrice venel et Gilles FANIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTO NEWS MAGAZINE LE MAGAZINE REGIONAL MOTO QUAD NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont fabrice venel domicilié(e) 5 rue du carlin - 62580 - Neuville st Vaast - France et Gilles FANIEN domicilié(e) 167 place de la gare - 62150 - Houdain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles FANIEN domicilié(e) 167 place de la gare - 62150 - Houdain - France.

La marque MOTO NEWS MAGAZINE LE MAGAZINE REGIONAL MOTO QUAD NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO NEWS MAGAZINE LE MAGAZINE REGIONAL MOTO QUAD NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE est expirée depuis le 28 octobre 2020.


fabrice venel - 5 rue du carlin - 62580 - Neuville st Vaast - France

Gilles FANIEN - 167 place de la gare - 62150 - Houdain - France


Gilles FANIEN - 167 place de la gare - 62150 - Houdain - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

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