Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOMEDIS
Monsieur Fabrice Vaussenat

Numéro de dépôt :
4618320
Date de dépôt :
28/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2030
INOMEDIS de Fabrice Vaussenat

Présentation de la marque INOMEDIS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par monsieur Fabrice Vaussenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOMEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Fabrice Vaussenat domicilié(e) 16 Avenue de Castelnau - 34080 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Vaussenat domicilié(e) 16 Avenue de Castelnau - 34080 - Montpellier - France.

La marque INOMEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOMEDIS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

Fabrice Vaussenat a également déposé les autres marques suivantes : myAngel , HEALTH 2C IA Medical Data , myAngel BabySigns


Monsieur Fabrice Vaussenat - 16 Avenue de Castelnau - 34080 - Montpellier - France


Monsieur Fabrice Vaussenat - 16 Avenue de Castelnau - 34080 - Montpellier - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Appareils et instruments médicaux.