Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEALTH 2C IA Medical Data
Monsieur Fabrice Vaussenat

Numéro de dépôt :
4561338
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
HEALTH 2C IA Medical Data de Fabrice Vaussenat

Présentation de la marque HEALTH 2C IA Medical Data

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Fabrice Vaussenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEALTH 2C IA Medical Data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Fabrice Vaussenat domicilié(e) 20 rue des balances - 34080 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Vaussenat domicilié(e) 107 rue Joe Dassin - 34080 - Montpellier - France.

La marque HEALTH 2C IA Medical Data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEALTH 2C IA Medical Data arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Fabrice Vaussenat a également déposé les autres marques suivantes : myAngel , myAngel BabySigns , INOMEDIS


Monsieur Fabrice Vaussenat - 20 rue des balances - 34080 - Montpellier - France


Monsieur Fabrice Vaussenat - 107 rue Joe Dassin - 34080 - Montpellier - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Centres serveurs de bases de données; Serveurs de communication [matériel informatique]; Serveurs de fichiers; Serveurs de réseaux; Serveurs en nuage; Serveurs informatiques; Serveurs Internet; Serveurs pour réseaux informatiques ;

Conception et développement de technologies médicales; Programmation informatique dans le domaine médical ;

Administration de soins de santé [service de diagnostic médical]; Bilans de santé; Compilation de rapports médicaux [informations médicales]; Conseils dans le domaine médical lié au stress; Fourniture d'information médicale dans le domaine de la gériatrie; Fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé; Informations médicales; Mise à disposition d'informations médicales; Service de traitement médical; Service médicaux de centres de santé; Services d'information médicale; Services d'informations médicales; Services d'informations médicales fournis par le biais d'Internet; Services de récupération d'informations médicales; Services de santé; Services de soins de santé; Services médicaux d'évaluation de l'état de santé; Surveillance médicale de patients.