Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALITÉ MÉTROLOGIE ESSAIS SERVICES
M. Fabrice VACHERON, Agissant pour le compte de la société "QMES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4347014
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
QUALITÉ MÉTROLOGIE ESSAIS SERVICES de Fabrice VACHERON

Présentation de la marque QUALITÉ MÉTROLOGIE ESSAIS SERVICES

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par monsieur Fabrice VACHERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITÉ MÉTROLOGIE ESSAIS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Fabrice VACHERON domicilié(e) 4 rue de la Fontaine - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice VACHERON domicilié(e) 4 rue de la Fontaine - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France.

La marque QUALITÉ MÉTROLOGIE ESSAIS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ MÉTROLOGIE ESSAIS SERVICES arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

Fabrice VACHERON a également déposé les autres marques suivantes : QMES


M. Fabrice VACHERON, Agissant pour le compte de la société "QMES" en cours de formation - 4 rue de la Fontaine - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France


M. Fabrice VACHERON - 4 rue de la Fontaine - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Entretien et réparation d'instruments de mesure, de machines d'essais et de capteurs ;

Organisation et dispense de formations théoriques et/ou pratiques en relation directe ou indirecte avec les services scientifiques et technologiques et/ou services d'analyses et de recherches, et principalement l'étalonnage (mesure) en laboratoire ou sur site, le réglage, le mesurage, le contrôle, le calibrage, le paramètrage, les essais et/ou la certification d'instruments de mesure, de machines d'essais et de capteurs ;

Services scientifiques et technologiques et/ou services d'analyses et de recherches, et principalement l'étalonnage (mesure) en laboratoire ou sur site, le réglage, le mesurage, le contrôle, le calibrage, le paramètrage, les essais et/ou la certification d'instruments de mesure, de machines d'essais et de capteurs.