Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Y M
Numéro de dépôt :
4263570
Date de dépôt :
10/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Y M
Déposée par voie électronique le 10 avril 2016 par monsieur Fabrice Tyack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y M »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fabrice Tyack a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699351 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10