Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Green Perspectives
Fabrice TREHET
Thierry ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3677406
Date de dépôt :
19/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Green Perspectives de Fabrice TREHET

Présentation de la marque Green Perspectives

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2009 par Fabrice TREHET et Thierry ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Perspectives »

Les déposants sont Fabrice TREHET domicilié(e) 3 Saint Laurent - 77167 - Bagneaux sur Loing - France et Thierry ALEXANDRE domicilié(e) 14 rue du paradis - 77690 - Montigny sur Loing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice TREHET domicilié(e) 3 Saint Laurent - 77167 - Bagneaux sur Loing - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Fabrice TREHET - 3 Saint Laurent - 77167 - Bagneaux sur Loing - France

Thierry ALEXANDRE - 14 rue du paradis - 77690 - Montigny sur Loing - France


Fabrice TREHET - 3 Saint Laurent - 77167 - Bagneaux sur Loing - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536418 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Études et Recherches de marchés, analyse et définition des cahiers des charges et des prix de revient, pour les projets liés au développement durable, en particulier, liés aux énergies renouvelables, aux traitements des déchets, et l'exploitation des ressources naturelles et agricoles. Recherche de partenariats dans le domaine des affaires publiques et privés. Conception de méthodes d'analyse, de planification, et de développement des activités à des fins commerciales et/ou d'intérêt général. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières. ;

Services d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, ou consultant pour les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'information en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ou le traitement des déchets ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ou le traitement des déchets. ;

Planification de projets immobiliers, et de construction de supports destinés à l'exploitation des énergies renouvelables (dont l'élaboration de plans) ; Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; études, consultations, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) liées au développement durable, en particulier les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, et de l'urbanisme ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie. Services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de l'agrément administratifs.