Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Chant Vivant
M. Fabrice Torok
Mme. Carole Mazzoni

Numéro de dépôt :
4014646
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque Le Chant Vivant

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par monsieur Fabrice Torok et madame Carole Mazzoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chant Vivant »

Les déposants sont monsieur Fabrice Torok domicilié(e) 11 rue Pasteur - 94120 - Fontenay Sous Bois - France et madame Carole Mazzoni domicilié(e) 11 rue Pasteur - 94120 - Fontenay Sous Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Torok domicilié(e) 11 rue Pasteur - 94120 - Fontenay Sous Bois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Fabrice Torok a également déposé les autres marques suivantes : Tambour d'âme


M. Fabrice Torok - 11 rue Pasteur - 94120 - Fontenay Sous Bois - France

Mme. Carole Mazzoni - 11 rue Pasteur - 94120 - Fontenay Sous Bois - France


M. Fabrice Torok - 11 rue Pasteur - 94120 - Fontenay Sous Bois - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637284 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.