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Marques déposées par monsieur fabrice tessier
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L'ApparT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ApparT
M. fabrice tessier

Numéro de dépôt :
4275560
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ApparT de fabrice tessier

Présentation de la marque L'ApparT

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par monsieur fabrice tessier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ApparT »

Le déposant est monsieur fabrice tessier domicilié(e) Pôle de La Maison, 15 RUE Arthur Rimbaud - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl TDESIGN, M. fabrice tessier domicilié(e) Pôle de La Maison, 15 RUE Arthur Rimbaud - 37100 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. fabrice tessier - Pôle de La Maison, 15 RUE Arthur Rimbaud - 37100 - TOURS - France


Sarl TDESIGN, M. fabrice tessier - Pôle de La Maison, 15 RUE Arthur Rimbaud - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699274 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Meubles ; glaces (miroirs) ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers .