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Marques déposées par monsieur Fabrice TERROITIN
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Facile Caisse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Facile Caisse
M. Fabrice TERROITIN

Numéro de dépôt :
4189723
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
Facile Caisse de Fabrice TERROITIN

Présentation de la marque Facile Caisse

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par monsieur Fabrice TERROITIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Facile Caisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Fabrice TERROITIN domicilié(e) 48 Square Jean de paris - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice TERROITIN domicilié(e) 48 Square Jean de paris - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque Facile Caisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facile Caisse arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


M. Fabrice TERROITIN - 48 Square Jean de paris - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


M. Fabrice TERROITIN - 48 Square Jean de paris - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.