Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le panier de Romy
M. FABRICE SOUFFLET

Numéro de dépôt :
4202588
Date de dépôt :
09/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2025
Le panier de Romy de FABRICE SOUFFLET

Présentation de la marque Le panier de Romy

Déposée par voie électronique le 9 août 2015 par monsieur FABRICE SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le panier de Romy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur FABRICE SOUFFLET domicilié(e) 21 RUE DE L'ABBAYE - 59242 - CAPPELLE EN PEVELE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE SOUFFLET domicilié(e) 21 RUE DE L'ABBAYE - 59242 - CAPPELLE EN PEVELE - France.

La marque Le panier de Romy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le panier de Romy arrivera à expiration en date du 9 août 2025.

FABRICE SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : Le Nid de Romy


M. FABRICE SOUFFLET - 21 RUE DE L'ABBAYE - 59242 - CAPPELLE EN PEVELE - France


M. FABRICE SOUFFLET - 21 RUE DE L'ABBAYE - 59242 - CAPPELLE EN PEVELE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.