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Marques déposées par Fabrice Soubra
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TOUT LE SPORT-BOULES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUT LE SPORT-BOULES
Fabrice Soubra

Numéro de dépôt :
3703103
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2020
TOUT LE SPORT-BOULES de Fabrice Soubra

Présentation de la marque TOUT LE SPORT-BOULES

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2010 par Fabrice Soubra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT LE SPORT-BOULES »

Le déposant est Fabrice Soubra domicilié(e) 3 des Silos - résidence les Epis entrée B - 05000 - Gap - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Soubra domicilié(e) 3 des Silos - résidence les Epis entrée B - 05000 - Gap - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT LE SPORT-BOULES est expirée depuis le 7 janvier 2020.

Fabrice Soubra a également déposé les autres marques suivantes : TOUT LE SPORT-BOULES


Fabrice Soubra - 3 des Silos - résidence les Epis entrée B - 05000 - Gap - France


Fabrice Soubra - 3 des Silos - résidence les Epis entrée B - 05000 - Gap - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.