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Marques déposées par monsieur FABRICE SORHOUET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. FABRICE SORHOUET
Mme. STEPHANIE SORHOUET

Numéro de dépôt :
4078796
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
Marque figurative de FABRICE SORHOUET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur FABRICE SORHOUET et madame STEPHANIE SORHOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont monsieur FABRICE SORHOUET domicilié(e) CHEMIN GAINEKO ETXEA - 64240 - BRISCOUS - France et madame STEPHANIE SORHOUET domicilié(e) CHEMIN GAINEKO ETXEA - 64240 - BRISCOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STEPHANIE SORHOUET domicilié(e) CHEMIN GAINEKO ETXEA - 64240 - BRISCOUS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078796.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 2024.

FABRICE SORHOUET a également déposé les autres marques suivantes : BISTA , KASKO


M. FABRICE SORHOUET - CHEMIN GAINEKO ETXEA - 64240 - BRISCOUS - France

Mme. STEPHANIE SORHOUET - CHEMIN GAINEKO ETXEA - 64240 - BRISCOUS - France


Mme. STEPHANIE SORHOUET - CHEMIN GAINEKO ETXEA - 64240 - BRISCOUS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).