Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fabrice Sommier
Monsieur Fabrice SOMMIER

Numéro de dépôt :
4475480
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
Fabrice Sommier de Fabrice SOMMIER

Présentation de la marque Fabrice Sommier

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par monsieur Fabrice SOMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fabrice Sommier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Fabrice SOMMIER domicilié(e) 628 Rue Treyve Badry - 01290 - Grieges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Sommier domicilié(e) 628 Rue Treyve Badry - 01290 - Grieges - France.

La marque Fabrice Sommier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabrice Sommier arrivera à expiration en date du 9 août 2028.


Monsieur Fabrice SOMMIER - 628 Rue Treyve Badry - 01290 - Grieges - France


Monsieur Fabrice Sommier - 628 Rue Treyve Badry - 01290 - Grieges - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Tisanes ;

Coutellerie ;

Bouteilles ;

Café ; thé ; vinaigre ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.